Les nouvelles plaques d’immatriculation

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Le logo régional de la Provence-Alpes-Côte-D’Azur

Le logo est identique aux armoiries de la région Provence-Alpes-Côte-D’Azur : une combinaison des armoiries des différentes provinces qui constituent la région : Provence ancien, Dauphiné et le Comté de Nice.
– Au 15 avril 2009, tous les véhicules neufs et ceux changeant de propriétaire ou de domicile se verront affecter une nouvelle immatriculation, affectée à vie au véhicule, le tout dans une séquence gérée au niveau national et donc indépendante du département. Pour les véhicules autres que les petits deux roues, le format sera le suivant : AA-000-AA (deux lettres, un tiret, trois chiffres – 001 à 999 –, un tiret et deux lettres). Le 15 juin 2009, le SIV concernera les mutations (changement de domicile ou de propriétaire)

– La taille des plaques ne changera pas et la seule couleur autorisée sera le blanc réflectorisé. Bien que le jaune avait été prévu au début, le blanc a finalement été choisi, comme en témoigne la possibilité de faire poser dès à présent une plaque blanche à l’arrière dans le système actuel, après la parution d’un arrêté du 27 avril 2007. La deuxième bande bleue à droite permettra aux propriétaires d’afficher la référence locale de son choix composée d’un logo d’une région administrative prédéfinie (sauf à Mayotte) sous lequel sera embossé un numéro de département (obligatoirement compris dans la région choisie). Les deux plaques devront être strictement identiques (couleurs et référence locale). Il ne s’agira pas d’autocollants ajoutés sur la plaque, le numéro de département étant embossé. Les plaques destinées à l’import/export (correspondant par exemple à celles actuellement en WAL, WBL, ….) auront WW pour les deux premières lettres du numéro SIV. Les garagistes actuellement immatriculés en W seront les seuls dotés d’une seule première lettre (le W), suivie de 3 chiffres et de deux lettres. Ne sont pas encore précisés les logotypes officiels qui seront utilisés par les immatriculations militaires, probablement sur sticker dans un premier temps.

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Une Réponse to “Les nouvelles plaques d’immatriculation”

  1. 용인신갈 Says:

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